Accros du klaxon, prenez garde !

1 402 vues
Par TeleCarteGrise | Mis à jour le 13/10/2016

Adeptes de la 'klaxonnite aigüe', livreurs et commerçants ambulants, ne klaxonnez plus !

En ville, l'utilisation de l'avertisseur sonore est interdit sauf danger immédiat afin de respecter la tranquillité des riverains. Peut-on klaxonner n'importe où, n'importe quand, dans n'importe quelle circonstance avec n'importe quel klaxon et n'importe comment ? NON. Selon les circonstances, klaxonner est interdit ou réglementé.

L'usage du klaxon est réservé aux cas d'urgences, sauf obligation de klaxonner (panneau rond bleu).

Utilisation de l'avertisseur sonore :

En France, l'Article R416-1 du Code de la route réglemente l'utilisation de l'avertisseur sonore:

  • En agglomération, elle est interdite sauf en cas de danger immédiat.
  • La nuit, l'utilisation du Klaxon n'est autorisée qu'en cas d'absolue nécessité.
  • Hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route.
  • l'usage de sirènes ou de trompes à sons multiples est interdit.
  • Les signaux émis ne doivent pas se prolonger plus qu'il n'est nécessaire.

Sanctions:

L’'utilisation abusive de l'’avertisseur sonore constitue une infraction de 2ème classe, sanctionnée par une amende forfaitaire de 35 euros€.

L'’installation sur le véhicule d’un avertisseur sonore non homologué constitue une infraction de 3ème classe (amende forfaitaire de 68 €euros).

Toute infraction à ces règles peut entraîner l'immobilisation du véhicule et une contravention de deuxième classe.

Article R416-2 du Code de la route:

De nuit, les avertissements doivent être donnés par l'allumage intermittent soit des feux de croisement, soit des feux de route, les signaux sonores ne devant être utilisés qu'en cas d'absolue nécessité.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe soit 35 euros€.

Article R416-3 du Code de la route:

L'usage des trompes à sons multiples, des sirènes et des sifflets est interdit.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe soit 35 euros€.

Exceptions pour les Véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passages:

Article R432-2 - Modifié par Décret n°2007-786 du 10 mai 2007 - art. 2 JORF 11 mai 2007

Les dispositions du présent livre(Code de la Route) relatives aux vitesses maximales autorisées à la circulation dans des voies réservées à certaines catégories de véhicules et à l'emploi des avertisseurs la nuit ou en agglomération ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage lorsqu'ils font usage de leurs avertisseurs spéciaux dans les cas nécessités par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers.

Cas des commerçants ambulants qui klaxonnent pour avertir leurs clients:

A la campagne, les commerçants ambulants font leur 'tournée des villages' avec leur camionnette. Boulangers, fromagers, vendeur de glace, livreurs... Si autrefois, le marchand de peau de lapin signalait son arrivée dans les villages en agitant une cloche; de nos jours, mise à part les ferrailleurs qui ont encore coutume de passer dans les villages en tintant leur cloche; la plupart des commerçants ambulants klaxonnent. Mais, c'est interdit.

Pour signaler sa présence (hors danger), il est interdit de klaxonner !

3000 euros de dommages et intérêts...
Pour un coup de klaxon !
C'est le montant des dommages et intérêts réclamé au tribunal (hors amende) par la victime d'un boulanger ambulant qui a klaxonné dans son lotissement lors de sa tournée quotidienne avec son camion.
archive: la justice interdit au boulanger de klaxonner

Est ce que je peux remplacer mon klaxon d'origine par un klaxon fantaisiste ?

Oui s'il est homologué pour votre type de véhicule.

Non dans le reste des cas.

Le remplacement de son avertisseur sonore d'origine par un autre avertisseur sonore non homologué pour votre véhicule (par exemple, un klaxon 3 tons) est sanctionnée par une contravention de 3ème classe. (68 euros)

La carte grise de votre véhicule indique que votre véhicule a fait l'objet d'une réception (communautaire ou nationale), c'est à dire que ce type de véhicule et son équipement correspondant (le klaxon) satisfont aux prescriptions techniques exigées pour sa mise en circulation. Son avertisseur sonore d'origine a donc été validé pour être monté sur votre type de véhicule, il est 'homologué' pour ce type de véhicule. En remplacement de votre avertisseur sonore, vous devez installer un avertisseur que le constructeur a fait homologuer pour votre type de véhicule. Renseignez vous auprès du réseau commercial du constructeur pour connaitre la liste des avertisseurs sonores homologués pour votre type de véhicule.

Doit-on dire Klaxon ou avertisseur sonore ?

Le mot « klaxon » a été inventé par son premier fabricant, F.W. Lovell, d'après le mot grec « klazo », qui signifie « hurler ». C'est une marque commerciale déposée par la société Klaxon Signals Ltd qui fabriquait des avertisseurs sonores pour bicyclettes et automobiles dès 1908. Désormais, le mot Klaxon désigne communément un avertisseur sonore. (source wikipedia)

Le mot KLAXON est une antonomase, comme frigo, scotch, kleenex, caddie, fax, kärsher, solex... Rentré dans le langage courant, il n'est pas nécessaire de mettre une majuscule et on peut l'accorder au pluriel ( des klaxons )

J'immatricule mon véhicule



carte grise perdue - Déménagement

Mots clés

certificat d'immatriculation abus 2 tons pouet-pouet!!carte grise trompette bruit danger immédiat klaxon 3 tons avertisseur sonore homologation sanction riverains véhicule nuisance klaxonite aigüe POUET !

TeleCarteGrise est une plateforme d'intermédiation entre l'Administration française et l'usager - Reproduction interdite © 2009-2017 AXALOG